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- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 20 novembre 2025
- Date de séance : 20/11/2025
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 689 - PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2141
- Date de dépôt : 30/11/2025
- Amendement de Mme Leboucher, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 21 novembre 2025
- Date de séance : 21/11/2025
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2146 rapport - Rapport de M. Philippe Juvin de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025.
- Date de dépôt : 27/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025)
- Amendement n° 361 - PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2141
- Date de dépôt : 30/11/2025
- Amendement de Mme Mélin et les membres du groupe Rassemblement National - Article 21 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
- Date de réunion : 06/11/2025
- – Table ronde, à huis clos, réunissant Mme Hélène Tréheux-Duchêne, ambassadrice de France au Royaume-Uni, M. François Delattre, ambassadeur de France en Allemagne, M. Éric Chevallier, ambassadeur de France en Égypte, et M. Patrick Maisonnave, ambassadeur de France en Arabie Saoudite.
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/11/2025
- - Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n° 2141) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
- N° 1996 annexe 20 - Rapport de M. Michel Castellani sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Question au Gouvernement n° 977 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 13/11/2025
- sécurité des biens et des personnes - Attaque à Oléron - Attaque à Oléron
- Question au Gouvernement n° 984 de M. Michel Barnier
- Date de dépôt : 13/11/2025
- terrorisme - Attentats du 13 novembre 2015 - Attentats du 13 novembre 2015
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