Résultats de la recherche - Assemblée nationale

128381 résultats trouvés

Question écrite n° 3420 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 28/01/2025; arts et spectacles - Soutien de l'État aux salles de cinéma de taille modeste - Soutien de l'État aux salles de cinéma de taille modeste
Question écrite n° 3582 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 28/01/2025; professions et activités sociales - Revalorisation des métiers de l'aide à domicile - Revalorisation des métiers de l'aide à domicile
Question écrite n° 3615 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 28/01/2025; travail - Partage des hébergements par les salariés lors de déplacements professionnels - Partage des hébergements par les salariés lors de déplacements professionnels
Question écrite n° 3536 de Mme Eléonore Caroit: Date de dépôt : 28/01/2025; langue française - Garantir l'accès à la langue française aux enfants français établis à l'étranger - Garantir l'accès à la langue française aux enfants français établis à l'étranger
Question écrite n° 3437 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 28/01/2025; commerce et artisanat - Ouverture des commerces le dimanche - Ouverture des commerces le dimanche
Question écrite n° 3415 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 28/01/2025; animaux - Interdiction des animaux sauvages dans les cirques et les parcs zoologiques - Interdiction des animaux sauvages dans les cirques et les parcs zoologiques
Question écrite n° 3617 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 28/01/2025; urbanisme - Contraintes techniques imposées par l'architecte des Bâtiments de France - Contraintes techniques imposées par l'architecte des Bâtiments de France
Question écrite n° 3610 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 28/01/2025; télécommunications - Conséquences de la fermeture des réseaux 2G et 3G pour la téléassistance - Conséquences de la fermeture des réseaux 2G et 3G pour la téléassistance
Question écrite n° 3553 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 28/01/2025; outre-mer - Radar hydrométéorologique à La Vigie (Mayotte) - Radar hydrométéorologique à La Vigie (Mayotte)
N° 860 - Proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques: Date de dépôt : 28/01/2025; Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)