Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 173 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233: Date de dépôt : 12/12/2025; Amendement de M. Ciotti, M. Allegret-Pilot, M. Alloncle, M. Bloch, M. Carbonnel, M. Chaix, M. Chavent, Mme D'Intorni, M. Fayssat, M. Lenoir, Mme Mansouri, M. Michelet, M. Michoux, Mme Ricourt Vaginay, M. Trébuchet et M. Verny - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
Dossier législatif - Intégrer la santé sexuelle dans le champ de compétences du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis et des hépatites virales chroniques
Amendement n° 161 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233: Date de dépôt : 12/12/2025; Amendement de Mme Élisa Martin, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 décembre 2025: Date de séance : 09/12/2025
Question écrite n° 11655 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 16/12/2025; automobiles - Frais de remorquage et de garde des véhicules volés - Frais de remorquage et de garde des véhicules volés
Question écrite n° 8818 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 22/07/2025; gendarmerie - Faiblesses de la démarche POP au sein de la gendarmerie nationale - Faiblesses de la démarche POP au sein de la gendarmerie nationale
Question écrite n° 7972 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 01/07/2025; discriminations - Fichage des anciens prénoms des personnes trans par les services de police - Fichage des anciens prénoms des personnes trans par les services de police
Question écrite n° 10533 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 28/10/2025; décorations, insignes et emblèmes - Barrette « monde combattant » - Barrette « monde combattant »
Question écrite n° 1345 de M. Pascal Lecamp: Date de dépôt : 22/10/2024; santé - Facilitation du déploiement des médicobus dans les déserts médicaux - Facilitation du déploiement des médicobus dans les déserts médicaux
Question écrite n° 11661 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 16/12/2025; collectivités territoriales - Attribution des crédits d'accompagnement de la gouvernance de la petite enfance - Attribution des crédits d'accompagnement de la gouvernance de la petite enfance