Résultats de la recherche - Assemblée nationale

139128 résultats trouvés

Question écrite n° 8355 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 08/07/2025; personnes handicapées - Accessibilité des cinémas pour les personnes mal et non-voyantes - Accessibilité des cinémas pour les personnes mal et non-voyantes
Question écrite n° 11771 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 16/12/2025; pauvreté - Hausse de la précarité alimentaire en France - Hausse de la précarité alimentaire en France
Question écrite n° 10764 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 04/11/2025; presse et livres - Retrait du certificat d'inscription de la revue La Furia par la CPPAP - Retrait du certificat d'inscription de la revue La Furia par la CPPAP
Question écrite n° 11717 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 16/12/2025; entreprises - Centres d'appels Intelcia : l'État paie, les salariés trinquent - Centres d'appels Intelcia : l'État paie, les salariés trinquent
Question écrite n° 10914 de Mme Florence Joubert: Date de dépôt : 11/11/2025; presse et livres - Retrait du certificat d'inscription au journal satirique « La Furia » - Retrait du certificat d'inscription au journal satirique « La Furia »
Question écrite n° 8688 de Mme Sandrine Rousseau: Date de dépôt : 15/07/2025; sécurité des biens et des personnes - Statistiques relatives aux violences commises par PDAP - Statistiques relatives aux violences commises par PDAP
Question écrite n° 8930 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 22/07/2025; sécurité des biens et des personnes - Renforcement urgent des moyens aériens contre les feux de forêt en France - Renforcement urgent des moyens aériens contre les feux de forêt en France
Question écrite n° 11626 de Mme Sophie Ricourt Vaginay: Date de dépôt : 16/12/2025; agriculture - Urgence à promulguer les décrets d'application pour la filière arboricole - Urgence à promulguer les décrets d'application pour la filière arboricole
Amendement n° 254 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233: Date de dépôt : 12/12/2025; Amendement de Mme Nosbé, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono et Mme Oziol - Article 34 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
Amendement n° 77 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233: Date de dépôt : 11/12/2025; Amendement de Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Bourouaha, M. Brugerolles, M. Bénard, M. Castor, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article 34 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)