139187 résultats trouvés
- Question écrite n° 11907 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 23/12/2025
- élevage - Crise de la dermatose nodulaire : vaccination, proportionnalité et dialogue - Crise de la dermatose nodulaire : vaccination, proportionnalité et dialogue
- N° 2299 - Proposition de loi de M. Jocelyn Dessigny visant à interdire l'écriture inclusive dans l'enseignement supérieur et la recherche
- Date de dépôt : 23/12/2025
- Voir le dossier (Interdire l'écriture inclusive dans l'enseignement supérieur et la recherche)
- N° 2300 - Proposition de loi de Mme Élisabeth de Maistre visant à l'interdiction des scooters thermiques de livraison en centres-villes
- Date de dépôt : 23/12/2025
- Voir le dossier (Interdiction des scooters thermiques de livraison en centres-villes)
- Dossier législatif - Encadrer la production et la vente de sachets de nicotine
- Dossier législatif - Interdire l'écriture inclusive dans l’enseignement supérieur et la recherche
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 17/06/2025
- Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant création d'un statut de l'élu local (n° 136) (MM. Didier Le Gac et Stéphane Delautrette, rapporteurs).
- Question écrite n° 11918 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 23/12/2025
- enfants - Faits de maltraitance dans un foyer de l'ASE et défaillance des contrôles - Faits de maltraitance dans un foyer de l'ASE et défaillance des contrôles
- Question écrite n° 8567 de M. Steevy Gustave
- Date de dépôt : 15/07/2025
- jeunes - Sécurité des jeunes en milieu professionnel - Sécurité des jeunes en milieu professionnel
- Question écrite n° 7996 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 01/07/2025
- enseignement secondaire - Adapter le système scolaire aux différences de chaque élève - Adapter le système scolaire aux différences de chaque élève
- Question écrite n° 7508 de M. Aurélien Le Coq
- Date de dépôt : 17/06/2025
- culture - Garantir la continuité des revenus des artistes-auteurs - Garantir la continuité des revenus des artistes-auteurs
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