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- Question écrite n° 12058 de M. Fabrice Barusseau
- Date de dépôt : 30/12/2025
- associations et fondations - Parution des nouveaux statuts pour la Société centrale canine - Parution des nouveaux statuts pour la Société centrale canine
- Compte rendu de réunion n° 2 - France-Haïti
- Date de réunion : 30/04/2025
- Audition de S.E.M. Louino Volcy, ambassadeur de la République d'Haïti en France
- Question écrite n° 11279 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 02/12/2025
- commerce et artisanat - Aider les entrepreneurs du monde forain - Aider les entrepreneurs du monde forain
- Question écrite n° 12077 de M. Steevy Gustave
- Date de dépôt : 30/12/2025
- établissements de santé - Situation préoccupante du centre hospitalier Sud Essonne - Situation préoccupante du centre hospitalier Sud Essonne
- Question écrite n° 5079 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement maternel et primaire - Suppression des décharges d'enseignement pour les directeurs d'école - Suppression des décharges d'enseignement pour les directeurs d'école
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Haïti
- Date de réunion : 06/03/2025
- Constitution du bureau
- Échanges concernant les activités du groupe d'amitié
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Côte d'Ivoire
- Date de réunion : 26/03/2025
- réunion constitutive
- - Constitution du bureau du groupe d'amitié ;
- - Échanges concernant les activités du groupe d'amitié.
- Question écrite n° 5550 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 01/04/2025
- enseignement maternel et primaire - Alerte sur les risques de suppression du régime de décharge à Paris - Alerte sur les risques de suppression du régime de décharge à Paris
- Question écrite n° 10866 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 11/11/2025
- examens, concours et diplômes - Suspension des concours du CAPES de langue des signes française - Suspension des concours du CAPES de langue des signes française
- Question écrite n° 12057 de M. Steevy Gustave
- Date de dépôt : 30/12/2025
- animaux - Interdiction des salons des chiots - Interdiction des salons des chiots
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