139187 résultats trouvés
- Question écrite n° 10547 de M. Arnaud Bonnet
- Date de dépôt : 28/10/2025
- enseignement - Retards de paiement des indemnités kilométriques des personnels - Retards de paiement des indemnités kilométriques des personnels
- Question écrite n° 9918 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 30/09/2025
- enseignement - Renforcement de l'attractivité du métier d'enseignant - Renforcement de l'attractivité du métier d'enseignant
- Question écrite n° 12078 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 30/12/2025
- étrangers - Défaillance de l'État et mise sous contrainte des officiers d'état civil - Défaillance de l'État et mise sous contrainte des officiers d'état civil
- Question écrite n° 12093 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 30/12/2025
- personnes handicapées - Vers un « 1 % sport inclusion » et un renforcement de la médiation culturelle - Vers un « 1 % sport inclusion » et un renforcement de la médiation culturelle
- Question écrite n° 12107 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/12/2025
- travail - Réduction des durée des arrêts de travail - Réduction des durée des arrêts de travail
- Question écrite n° 10188 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 07/10/2025
- sports - Waterform - Waterform
- Question écrite n° 2782 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 10/12/2024
- outre-mer - Production locale - surfaces de vente - Production locale - surfaces de vente
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/04/2025
- Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « la sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense » (M. Frédéric Boccaletti et Mme Alexandra Martin, rapporteurs) ;
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre dans le cadre d'une situation de crise (sous réserve de son dépôt).
- Question écrite n° 10965 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 18/11/2025
- aide aux victimes - Extension du numéro 3919 aux hommes victimes de violences conjugales - Extension du numéro 3919 aux hommes victimes de violences conjugales
- Question écrite n° 12101 de M. Marc Fesneau
- Date de dépôt : 30/12/2025
- professions de santé - Statut des infirmières de l'éducation nationale - Statut des infirmières de l'éducation nationale
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