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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 mai 2026
Date de séance : 13/05/2026
  1. 1. Pour une montagne vivante et souveraine
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 mai 2026
Date de séance : 13/05/2026
  1. 1. Hommage au maréchal des logis-chef Lucas Voignier
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant
  4. 4. Pour une montagne vivante et souveraine
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/05/2026
  1. Audition de M. Bernard Doroszczuk, Médiateur national de l'énergie.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/05/2026
  1. Table ronde, à strict huis clos, sur les derniers développements de la situation au Mali, avec la participation de M. Mamadou Ismaïla Konaté, avocat et ancien ministre de la justice et des droits de l'homme de ce pays, de 2016 à 2017, M. Alain Antil, directeur du centre Afrique subsaharienne de l'Institut français des relations internationales (IFRI), et M. Francis Kpatindé, maître de conférences à Sciences Po Paris ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part (n° 2691).
N° 2796 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Florent Boudié visant à rendre publics les avis du Conseil d'État sur les projets et sur les propositions de loi (2569).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Rendre publics les avis du Conseil d'État sur les projets et sur les propositions de loi)
N° 2795 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique de M. Florent Boudié visant à transmettre au Parlement les avis du Conseil d'État sur les projets de loi (2570).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Transmettre au Parlement les avis du Conseil d'État sur les projets de loi)
Amendement n° 165 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755
Date de dépôt : 13/05/2026
Amendement de M. Jean-Pierre Vigier - Après l'article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 168 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755
Date de dépôt : 13/05/2026
Amendement de Mme Pochon, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 169 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755
Date de dépôt : 13/05/2026
Amendement de Mme Pochon, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 780 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2695
Date de dépôt : 13/05/2026
Amendement de M. Davi, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 25 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)