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Question écrite n° 5601 de M. Guillaume Florquin
Date de dépôt : 01/04/2025
patrimoine culturel - Restauration du château Desandrouin et du Temple de l'amour à Fresnes-sur-Escaut - Restauration du château Desandrouin et du Temple de l'amour à Fresnes-sur-Escaut
Question écrite n° 5516 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
Date de dépôt : 01/04/2025
cycles et motocycles - Suppression du bonus vélo - Suppression du bonus vélo
Question écrite n° 5612 de M. Benoît Biteau
Date de dépôt : 01/04/2025
politique extérieure - Impact des activités du groupe Eramet au Sénégal - Impact des activités du groupe Eramet au Sénégal
Question écrite n° 5520 de M. Laurent Jacobelli
Date de dépôt : 01/04/2025
défense - Réforme du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique - Réforme du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Question écrite n° 5580 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 01/04/2025
institutions sociales et médico sociales - Oubliés du Ségur - Oubliés du Ségur
Question écrite n° 5632 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 01/04/2025
religions et cultes - Prise de position de la Grande mosquée de Paris sur l'élection européenne - Prise de position de la Grande mosquée de Paris sur l'élection européenne
Question écrite n° 5652 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 01/04/2025
transports ferroviaires - Fermeture de lignes ferroviaires en Occitanie et inégalités territoriales - Fermeture de lignes ferroviaires en Occitanie et inégalités territoriales
Question écrite n° 5627 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 01/04/2025
professions judiciaires et juridiques - Déplacements des conciliateurs de justice : modifier les règles de remboursement - Déplacements des conciliateurs de justice : modifier les règles de remboursement
Question écrite n° 5613 de M. Jean-Louis Roumégas
Date de dépôt : 01/04/2025
politique extérieure - Mettre fin au commerce des produits issus des colonies israéliennes - Mettre fin au commerce des produits issus des colonies israéliennes
Question écrite n° 5544 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 01/04/2025
enfants - Protection des mineurs face au contenu illicite des sites pornographiques - Protection des mineurs face au contenu illicite des sites pornographiques