153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 5433 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 25/03/2025
- sécurité des biens et des personnes - Recours aux forces de sécurité privée - Recours aux forces de sécurité privée
- Question écrite n° 5425 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 25/03/2025
- santé - Feuille de route et engagements pour lutter contre l'obésité - Feuille de route et engagements pour lutter contre l'obésité
- Question écrite n° 5434 de Mme Lisette Pollet
- Date de dépôt : 25/03/2025
- sécurité des biens et des personnes - Sécurité des buralistes face à la recrudescence des braquages - Sécurité des buralistes face à la recrudescence des braquages
- Question écrite n° 5267 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 25/03/2025
- commerce et artisanat - Contribution sur les emballages pour les métiers de bouche - Contribution sur les emballages pour les métiers de bouche
- Question écrite n° 5269 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 25/03/2025
- commerce et artisanat - Taxe applicable aux emballages - Taxe applicable aux emballages
- Question écrite n° 5308 de M. Raphaël Arnault
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enfants - L'État ne peut se soustraire à ses obligations envers les mineurs - L'État ne peut se soustraire à ses obligations envers les mineurs
- Question écrite n° 5252 de M. Jonathan Gery
- Date de dépôt : 25/03/2025
- assurance maladie maternité - Prise en charge des examens médicaux liés au diagnostic de l'endométriose - Prise en charge des examens médicaux liés au diagnostic de l'endométriose
- Question écrite n° 5260 de Mme Céline Thiébault-Martinez
- Date de dépôt : 25/03/2025
- banques et établissements financiers - Aggravation du surendettement des ménages - Aggravation du surendettement des ménages
- Question écrite n° 5357 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 25/03/2025
- institutions sociales et médico sociales - Conditions d'application de l'accord du 4 juin 2024 (mesures « Ségur ») - Conditions d'application de l'accord du 4 juin 2024 (mesures « Ségur »)
- Question écrite n° 5390 de Mme Brigitte Barèges
- Date de dépôt : 25/03/2025
- personnes âgées - Le contrôle des EHPAD - Le contrôle des EHPAD
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