153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 5359 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 25/03/2025
- institutions sociales et médico sociales - Revalorisation des financements des FAM pour adultes épileptiques - Revalorisation des financements des FAM pour adultes épileptiques
- Question écrite n° 5367 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 25/03/2025
- logement - Accès aux logements étudiants dans les résidences étudiantes privées - Accès aux logements étudiants dans les résidences étudiantes privées
- Question écrite n° 5283 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 25/03/2025
- dépendance - Déplafonnement cumul enploi retraite - agents de service d'hébergement Ehpad - Déplafonnement cumul enploi retraite - agents de service d'hébergement Ehpad
- Question écrite n° 5322 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enseignement supérieur - Suspension du master Langues et cultures celtiques en contact de l'UBO - Suspension du master Langues et cultures celtiques en contact de l'UBO
- Question écrite n° 5391 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 25/03/2025
- personnes handicapées - Accompagnement des personnes atteintes de troubles autistiques dans les Ardennes - Accompagnement des personnes atteintes de troubles autistiques dans les Ardennes
- Question écrite n° 5327 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 25/03/2025
- environnement - Insuffisance du nombre d'officiers judiciaires de l'environnement - Insuffisance du nombre d'officiers judiciaires de l'environnement
- N° 1170 - Proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense)
- Question orale sans débat n° 293 de Mme Claire Lejeune
- Date de dépôt : 25/03/2025
- établissements de santé - Avenir de l'hôpital de Juvisy-sur-Orge - Avenir de l'hôpital de Juvisy-sur-Orge
- Question orale sans débat n° 288 de M. Davy Rimane
- Date de dépôt : 25/03/2025
- outre-mer - Mise en place d'un « plan mercure » - Mise en place d'un « plan mercure »
- Question orale sans débat n° 304 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 25/03/2025
- drogue - Développement du trafic de stupéfiants en Meurthe-et-Moselle - Développement du trafic de stupéfiants en Meurthe-et-Moselle
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