152936 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 251 de Mme Anne-Sophie Ronceret
- Date de dépôt : 18/03/2025
- audiovisuel et communication - Accessibilité des contenus télévisuels pour les personnes malentendantes - Accessibilité des contenus télévisuels pour les personnes malentendantes
- Question orale sans débat n° 265 de M. Patrice Martin
- Date de dépôt : 18/03/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Concurrence déloyale et situation économique des pêcheurs normands - Concurrence déloyale et situation économique des pêcheurs normands
- Question orale sans débat n° 275 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 18/03/2025
- sports - Gabegie financière du GIP Grand Prix de France du Castellet - Gabegie financière du GIP Grand Prix de France du Castellet
- Question orale sans débat n° 243 de Mme Élisabeth de Maistre
- Date de dépôt : 18/03/2025
- fonction publique territoriale - Contraintes du travail dans la fonction publique - Contraintes du travail dans la fonction publique
- Question orale sans débat n° 274 de Mme Brigitte Barèges
- Date de dépôt : 18/03/2025
- drogue - Étendre l'AFD par la police municipale au délit d'usage illicite de stupéfiants - Étendre l'AFD par la police municipale au délit d'usage illicite de stupéfiants
- Question orale sans débat n° 255 de Mme Naïma Moutchou
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement - Carences du système éducatif - Carences du système éducatif
- Question orale sans débat n° 256 de M. Bérenger Cernon
- Date de dépôt : 18/03/2025
- transports ferroviaires - Dysfonctionnements du RER D - Dysfonctionnements du RER D
- Question orale sans débat n° 248 de Mme Annie Vidal
- Date de dépôt : 18/03/2025
- chasse et pêche - Régulation de la population de sangliers et indemnisation des dégâts causés - Régulation de la population de sangliers et indemnisation des dégâts causés
- Question orale sans débat n° 249 de Mme Marie Lebec
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement - Enseignants absents non remplacés - Enseignants absents non remplacés
- Question orale sans débat n° 273 de Mme Ayda Hadizadeh
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement - Heures de cours perdues du fait de non-remplacement de professeurs absents - Heures de cours perdues du fait de non-remplacement de professeurs absents
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