152936 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 270 de M. Fabrice Barusseau
- Date de dépôt : 18/03/2025
- eau et assainissement - Protection des captages d'eau potable : situation de la source de Lucérat - Protection des captages d'eau potable : situation de la source de Lucérat
- Question orale sans débat n° 244 de Mme Alexandra Martin
- Date de dépôt : 18/03/2025
- police - Manque d'effectifs et attractivité du métier de policier national - Manque d'effectifs et attractivité du métier de policier national
- Question orale sans débat n° 241 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 18/03/2025
- établissements de santé - Situation de l'hôpital de Nevers - Situation de l'hôpital de Nevers
- Question orale sans débat n° 258 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 18/03/2025
- établissements de santé - Financement public des maternités privées - Financement public des maternités privées
- Question orale sans débat n° 262 de Mme Stella Dupont
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement supérieur - Situation financière de l'université d'Angers - Situation financière de l'université d'Angers
- Question orale sans débat n° 254 de Mme Béatrice Piron
- Date de dépôt : 18/03/2025
- collectivités territoriales - Modalités d'application du dispositif de lissage des comptes des collectivités - Modalités d'application du dispositif de lissage des comptes des collectivités
- Question orale sans débat n° 242 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 18/03/2025
- impôts locaux - Assujettissement à la THRS et à la CFE des meublés de tourisme - Assujettissement à la THRS et à la CFE des meublés de tourisme
- Question orale sans débat n° 240 de Mme Marina Ferrari
- Date de dépôt : 18/03/2025
- bois et forêts - Défense AOC bois de Chartreuse et AOC bois du Jura - Défense AOC bois de Chartreuse et AOC bois du Jura
- Question orale sans débat n° 259 de Mme Manon Meunier
- Date de dépôt : 18/03/2025
- postes - Fermetures de centre de tri postal dans les territoires ruraux - Fermetures de centre de tri postal dans les territoires ruraux
- Question orale sans débat n° 253 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement - Fermeture du site de l'INSPE à Saint-Denis - Fermeture du site de l'INSPE à Saint-Denis
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