152934 résultats trouvés
- Question écrite n° 5165 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 18/03/2025
- personnes handicapées - Véhicules sanitaires légers pour personnes à mobilité réduite - Véhicules sanitaires légers pour personnes à mobilité réduite
- Question écrite n° 5125 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 18/03/2025
- impôt sur le revenu - Situation fiscale des salariés de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne - Situation fiscale des salariés de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
- Question écrite n° 5197 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 18/03/2025
- santé - CADA - enfants majeurs - CADA - enfants majeurs
- Question écrite n° 5199 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 18/03/2025
- santé - Inquiétante surmortalité infantile en France - Inquiétante surmortalité infantile en France
- Question écrite n° 5018 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 18/03/2025
- commerce et artisanat - Encourager la commercialisation de cuiseurs solaires - Encourager la commercialisation de cuiseurs solaires
- Question écrite n° 4996 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 18/03/2025
- animaux - Utilisation des pièges à colle et souffrance animale - Utilisation des pièges à colle et souffrance animale
- Question écrite n° 5124 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 18/03/2025
- impôt sur le revenu - Abattement fiscal de 10 % pour les retraités membres d'une association - Abattement fiscal de 10 % pour les retraités membres d'une association
- Question écrite n° 5085 de Mme Zahia Hamdane
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement supérieur - Université : les sciences humaines et la recherche fondamentale en danger ! - Université : les sciences humaines et la recherche fondamentale en danger !
- N° 1124 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues visant à une coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive (n°858).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive)
- Question écrite n° 5148 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 18/03/2025
- nouvelles technologies - Usage des drones en zone urbaine - Usage des drones en zone urbaine
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