152934 résultats trouvés
- Question écrite n° 5177 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 18/03/2025
- politique sociale - Dysfonctionnements de la CAF du Nord : quelles mesures pour y remédier ? - Dysfonctionnements de la CAF du Nord : quelles mesures pour y remédier ?
- N° 1133 - Proposition de loi de Mme Laetitia Saint-Paul visant à renforcer la pénalisation de l'organisation de rave-parties
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Renforcer la pénalisation de l'organisation de rave-parties)
- N° 1141 - Proposition de loi de M. Paul Midy visant à rétablir le dispositif « jeune docteur » dans le crédit d'impôt recherche
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Rétablir le dispositif « Jeune Docteur » dans le crédit impôt recherche)
- Question écrite n° 5161 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 18/03/2025
- personnes âgées - Manque de places en EHPAD à l'horizon 2030 - Manque de places en EHPAD à l'horizon 2030
- Question écrite n° 5096 de M. Jean-Louis Thiériot
- Date de dépôt : 18/03/2025
- environnement - Permis de construire site de stockage électricité - Vernou-la-Celle sur Seine - Permis de construire site de stockage électricité - Vernou-la-Celle sur Seine
- Question écrite n° 5001 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 18/03/2025
- assurance maladie maternité - Obésité et handicap - Absence prise en charge du surcoût transports sanitaires - Obésité et handicap - Absence prise en charge du surcoût transports sanitaires
- Question écrite n° 5194 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 18/03/2025
- retraites : généralités - Cession de trimestres entre conjoints pour le calcul des droits à la retraite - Cession de trimestres entre conjoints pour le calcul des droits à la retraite
- Question écrite n° 5032 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 18/03/2025
- cycles et motocycles - Développement de l'utilisation des Fatbikes en ville - Développement de l'utilisation des Fatbikes en ville
- Question écrite n° 5173 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 18/03/2025
- politique économique - Que faire pour lutter contre « les excès du capital » ? - Que faire pour lutter contre « les excès du capital » ?
- Question écrite n° 5142 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 18/03/2025
- médecine - Médecins retraités et déserts médicaux - Médecins retraités et déserts médicaux
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