137643 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 316 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 22/04/2025
- outre-mer - Vie chère dans les outre-mer - Vie chère dans les outre-mer
- Question orale sans débat n° 330 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 22/04/2025
- enseignement maternel et primaire - Suppressions massives de classes et des décharges de direction Paris - Suppressions massives de classes et des décharges de direction Paris
- Question orale sans débat n° 313 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 22/04/2025
- dépendance - Situation particulièrement préoccupante des EHPAD de la Loire - Situation particulièrement préoccupante des EHPAD de la Loire
- Question orale sans débat n° 308 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 25/03/2025
- justice - Situation du tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin - Situation du tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin
- Question orale sans débat n° 253 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement - Fermeture du site de l'INSPE à Saint-Denis - Fermeture du site de l'INSPE à Saint-Denis
- Question orale sans débat n° 295 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 25/03/2025
- économie sociale et solidaire - Épiceries solidaires menacées par la prime Ségur - Épiceries solidaires menacées par la prime Ségur
- Question orale sans débat n° 190 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 25/02/2025
- médecine - Encadrement de l'accès à la PDSA - Encadrement de l'accès à la PDSA
- Question orale sans débat n° 306 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 25/03/2025
- logement - Hébergement dans le Calvados - Hébergement dans le Calvados
- Question orale sans débat n° 74 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 07/01/2025
- collectivités territoriales - Nécessité de simplifier la réglementation pesant sur les collectivités - Nécessité de simplifier la réglementation pesant sur les collectivités
- Question orale sans débat n° 343 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 22/04/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins - Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins
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