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- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/10/2025
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Pierre Schill, chef d'état major de l'armée de Terre, sur le projet de loi de finances 2026.
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 08/01/2026
- – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 21/10/2025
- – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/10/2025
- Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée Éric Peltier, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie au ministère des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances 2026.
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur le programme 144 de la mission « Défense » du projet de loi de finances 2026 (n° 1906).
- Question écrite n° 7852 de M. Fabrice Barusseau
- Date de dépôt : 24/06/2025
- professions et activités sociales - Accès à la prime Ségur pour tous les travailleurs sociaux - Accès à la prime Ségur pour tous les travailleurs sociaux
- Amendement n° 440 - PROJET DE LOI RELATIF À LA LUTTE CONTRE LES FRAUDES SOCIALES ET FISCALES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2250
- Date de dépôt : 19/02/2026
- Amendement de Mme Gérard, Mme Lise Magnier, M. Ray, Mme Colin-Oesterlé, M. Lemaire, M. Bazin et Mme Firmin Le Bodo - Après l'article 9 QUATERDECIES - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales)
- Question écrite n° 12658 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 03/02/2026
- santé - Prise en charge financière des actes de chirurgie gynécologique - Prise en charge financière des actes de chirurgie gynécologique
- Question écrite n° 12662 de Mme Catherine Hervieu
- Date de dépôt : 03/02/2026
- syndicats - Représentativité des organisations syndicales de l'emploi à domicile - Représentativité des organisations syndicales de l'emploi à domicile
- Question écrite n° 10486 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 28/10/2025
- agriculture - Alourdissement des contraintes administratives pour les agriculteurs - Alourdissement des contraintes administratives pour les agriculteurs
- Question écrite n° 10484 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 21/10/2025
- travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Micro-entrepreneurs - Administration - Micro-entrepreneurs - Administration
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