153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 12939 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 17/02/2026
- enseignement supérieur - Avenir préoccupant de l'IRT d'Occitanie à Toulouse - Jean Jaurès - Avenir préoccupant de l'IRT d'Occitanie à Toulouse - Jean Jaurès
- Question écrite n° 12759 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 10/02/2026
- famille - Observer les décisions judiciaires sur la résidence des enfants - Observer les décisions judiciaires sur la résidence des enfants
- Question écrite n° 5695 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 08/04/2025
- chômage - Évolution des PSE et de l'application de la loi Florange par région - Évolution des PSE et de l'application de la loi Florange par région
- Question écrite n° 2145 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 19/11/2024
- police - Effectivité des renforts de police nationale sur la circonscription Rouen-Elbeuf - Effectivité des renforts de police nationale sur la circonscription Rouen-Elbeuf
- Question écrite n° 12924 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 17/02/2026
- élevage - Relèvement des seuils ICPE pour les élevages de volailles - Relèvement des seuils ICPE pour les élevages de volailles
- Question écrite n° 11398 de Mme Céline Hervieu
- Date de dépôt : 02/12/2025
- réfugiés et apatrides - Évacuation médicale des Palestiniens de Gaza - Évacuation médicale des Palestiniens de Gaza
- Question écrite n° 12849 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 10/02/2026
- santé - Abandon du dispositif SECPA : l'accès aux soins sacrifié par le Gouvernement ! - Abandon du dispositif SECPA : l'accès aux soins sacrifié par le Gouvernement !
- Question écrite n° 12721 de M. Jean-Pierre Bataille
- Date de dépôt : 10/02/2026
- élus - Mise en oeuvre complète de la loi du 22 décembre 2025 - Mise en oeuvre complète de la loi du 22 décembre 2025
- Question écrite n° 12711 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 10/02/2026
- déchets - Soutien à la filière du réemploi - Soutien à la filière du réemploi
- Question écrite n° 11000 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 18/11/2025
- enseignement supérieur - Procédure opaque concernant l'évacuation d'étudiants palestiniens - Procédure opaque concernant l'évacuation d'étudiants palestiniens
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats