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- Question écrite n° 1907 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 12/11/2024
- jeux et paris - Nouveaux jeux PMU pour soutenir la filière équine - Nouveaux jeux PMU pour soutenir la filière équine
- Question écrite n° 1905 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- institutions sociales et médico sociales - Versement de la prime « Grand âge » - Versement de la prime « Grand âge »
- Question écrite n° 1859 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 12/11/2024
- enfants - Place de l'IGAS dans le contrôle des services de l'aide sociale à l'enfance - Place de l'IGAS dans le contrôle des services de l'aide sociale à l'enfance
- Question écrite n° 1935 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 12/11/2024
- outre-mer - Difficultés d'accès à la propriété en Guadeloupe - Difficultés d'accès à la propriété en Guadeloupe
- Question écrite n° 1914 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 12/11/2024
- maladies - Affection de longue durée (ALD) pour les patientes atteintes d'endométriose - Affection de longue durée (ALD) pour les patientes atteintes d'endométriose
- Question écrite n° 1846 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 12/11/2024
- cycles et motocycles - Aide à l'achat d'un vélo électrique retrofité - Aide à l'achat d'un vélo électrique retrofité
- Question écrite n° 1977 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 12/11/2024
- santé - Accès aux traitements innovants relatifs aux mutations du cancer du poumon - Accès aux traitements innovants relatifs aux mutations du cancer du poumon
- Question écrite n° 1865 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 12/11/2024
- enseignement secondaire - Addiction numérique et téléphone scolaire - Addiction numérique et téléphone scolaire
- Question écrite n° 1991 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 12/11/2024
- transports routiers - Situation du secteur du transport routier - Situation du secteur du transport routier
- Question écrite n° 1950 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- police - Brigade motorisée dans le Doubs et la Champagne-Ardenne - Brigade motorisée dans le Doubs et la Champagne-Ardenne
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