137518 résultats trouvés
- Question écrite n° 11186 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 25/11/2025
- patrimoine culturel - Pour la préservation des santons de Provence - Pour la préservation des santons de Provence
- Question écrite n° 3877 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 11/02/2025
- dépendance - Maintien de températures acceptables au bénéfice des résidents en Ehpad - Maintien de températures acceptables au bénéfice des résidents en Ehpad
- Question écrite n° 10693 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 04/11/2025
- communes - Évolution des modalités d'affectation des recettes issues des amendes de police - Évolution des modalités d'affectation des recettes issues des amendes de police
- Question écrite n° 7077 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 27/05/2025
- personnes handicapées - Prise en charge des personnes en situation de handicap vieillissantes - Prise en charge des personnes en situation de handicap vieillissantes
- Question écrite n° 10863 de M. Perceval Gaillard
- Date de dépôt : 11/11/2025
- examens, concours et diplômes - Disparition du diplôme d'État des éducateurs de jeunes enfants - Disparition du diplôme d'État des éducateurs de jeunes enfants
- Question écrite n° 13093 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 24/02/2026
- dépendance - Mise en oeuvre des services d'aide à domicile mixtes - Mise en oeuvre des services d'aide à domicile mixtes
- Question écrite n° 10871 de Mme Amélia Lakrafi
- Date de dépôt : 11/11/2025
- Français de l'étranger - Statut des résidences des Français de l'étranger - Statut des résidences des Français de l'étranger
- Question écrite n° 12812 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 10/02/2026
- patrimoine culturel - Valorisation internationale de Lucie Randoin - Valorisation internationale de Lucie Randoin
- Question écrite n° 8808 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 22/07/2025
- État - Gestion et valorisation du patrimoine immobilier de l'Etat - Gestion et valorisation du patrimoine immobilier de l'Etat
- Question écrite n° 7614 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 17/06/2025
- personnes handicapées - Soutien au secteur des vacances adaptées organisées (VAO) - Soutien au secteur des vacances adaptées organisées (VAO)
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