Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1617 de M. Michaël Taverne: Date de dépôt : 05/11/2024; bâtiment et travaux publics - Difficultés dans la gestion des déchets par les entreprises du BTP - Difficultés dans la gestion des déchets par les entreprises du BTP
Question écrite n° 1618 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 05/11/2024; bâtiment et travaux publics - Difficultés de la gestion des déchets dans le secteur du BTP - Difficultés de la gestion des déchets dans le secteur du BTP
Question écrite n° 1799 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/11/2024; transports ferroviaires - Ligne nouvelle Paris-Normandie - Ligne nouvelle Paris-Normandie
Question écrite n° 1636 de M. Jean-Pierre Taite: Date de dépôt : 05/11/2024; déchéances et incapacités - Externalisation du contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés - Externalisation du contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés
Question écrite n° 1726 de M. Jean-Victor Castor: Date de dépôt : 05/11/2024; outre-mer - Travaux de doublement du pont du Larivot en Guyane - Travaux de doublement du pont du Larivot en Guyane
Question écrite n° 1619 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 05/11/2024; bâtiment et travaux publics - Faciliter les démarches pour lutter contre les dépôts sauvages - Faciliter les démarches pour lutter contre les dépôts sauvages
Question écrite n° 1784 de M. Olivier Fayssat: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité des biens et des personnes - Urgence sécuritaire et écologique à la Calanque de Sormiou - Urgence sécuritaire et écologique à la Calanque de Sormiou
Question écrite n° 1782 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité des biens et des personnes - Sabotages d'infrastructures SNCF en juillet 2024 - Sabotages d'infrastructures SNCF en juillet 2024
Question écrite n° 1642 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 05/11/2024; élections et référendums - Utilisation et renouvellement des machines à voter - Utilisation et renouvellement des machines à voter
Question écrite n° 1657 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement - Violences en milieu scolaire : quelle place pour la prévention ? - Violences en milieu scolaire : quelle place pour la prévention ?