Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 13295 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 03/03/2026; enseignement maternel et primaire - Modalités de communication des cartes scolaires - Modalités de communication des cartes scolaires
Question écrite n° 13311 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 03/03/2026; grandes écoles - Détresse psychologique des étudiants en école vétérinaire - Détresse psychologique des étudiants en école vétérinaire
Question écrite n° 13343 de M. Jean-Pierre Taite: Date de dépôt : 03/03/2026; politique extérieure - Violences contre les minorités religieuses et ethniques en Syrie - Violences contre les minorités religieuses et ethniques en Syrie
Question écrite n° 13237 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 03/03/2026; aménagement du territoire - Défaillances publiques face aux inondations - Défaillances publiques face aux inondations
Question écrite n° 11476 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 09/12/2025; enseignement - Mise en œuvre de l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle - Mise en œuvre de l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle
Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 23 février 2026: Date de séance : 23/02/2026
Question écrite n° 12829 de M. Christophe Bex: Date de dépôt : 10/02/2026; presse et livres - Statut des correspondants de presse locale - Statut des correspondants de presse locale
Question écrite n° 10910 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 11/11/2025; politique extérieure - Relations de la France avec la junte guinéenne et respect des droits humains - Relations de la France avec la junte guinéenne et respect des droits humains
Question écrite n° 4193 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 18/02/2025; établissements de santé - Dette de l'APHM - Dette de l'APHM
Question écrite n° 6726 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 20/05/2025; contraception - Suivi des implants Essure - Suivi des implants Essure