137494 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 643 de M. Laurent Mazaury
- Date de dépôt : 17/03/2026
- culture - Concurrence entre multiplexes et cinémas de proximité - Concurrence entre multiplexes et cinémas de proximité
- Question écrite n° 13058 de Mme Ersilia Soudais
- Date de dépôt : 24/02/2026
- animaux - Pour une interdiction totale des pièges à colle - Pour une interdiction totale des pièges à colle
- Question orale sans débat n° 634 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement - Contre la généralisation des PAS - Contre la généralisation des PAS
- Question écrite n° 13649 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 17/03/2026
- police - Exclusion des policiers municipaux de la présomption de légitime défense - Exclusion des policiers municipaux de la présomption de légitime défense
- Question écrite n° 13661 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 17/03/2026
- professions de santé - Attrait croissant du secteur de l'esthétique pour les personnels infirmiers - Attrait croissant du secteur de l'esthétique pour les personnels infirmiers
- Question écrite n° 8168 de Mme Cyrielle Chatelain
- Date de dépôt : 01/07/2025
- santé - Moyens mis en œuvre par le Gouvernement pour la survie des centres AGESCA - Moyens mis en œuvre par le Gouvernement pour la survie des centres AGESCA
- Question écrite n° 11346 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 02/12/2025
- logement - Utilisation des logements de fonction dans les établissements scolaires - Utilisation des logements de fonction dans les établissements scolaires
- Question écrite n° 6321 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 29/04/2025
- personnes handicapées - Titulaires de la CMI et gratuité du stationnement - Titulaires de la CMI et gratuité du stationnement
- Question orale sans débat n° 639 de Mme Mathilde Feld
- Date de dépôt : 17/03/2026
- agriculture - Durcissement des conditions d'utilisation des produits à base de cuivre - Durcissement des conditions d'utilisation des produits à base de cuivre
- Question écrite n° 11701 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enseignement - Suites données à la Convention citoyenne sur les temps de l'enfant - Suites données à la Convention citoyenne sur les temps de l'enfant
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