137482 résultats trouvés
- Question écrite n° 13647 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 17/03/2026
- pharmacie et médicaments - Manque de pharmaciens gérants titulaires au sein des PUI - Manque de pharmaciens gérants titulaires au sein des PUI
- Question écrite n° 10543 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 28/10/2025
- énergie et carburants - Abords des parcs solaires voltaïques - Abords des parcs solaires voltaïques
- Question écrite n° 13533 de Mme Sarah Legrain
- Date de dépôt : 10/03/2026
- sécurité des biens et des personnes - Financement des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales - Financement des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
- Date de réunion : 19/02/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de représentants de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) : M. Julien Mouchette, membre de la commission, et Mme Ophélie Marrel, conseillère juridique
- Question écrite n° 13660 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 17/03/2026
- produits dangereux - Usage détourné du protoxyde d'azote : quelle stratégie nationale de prévention ? - Usage détourné du protoxyde d'azote : quelle stratégie nationale de prévention ?
- Question écrite n° 8806 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 22/07/2025
- établissements de santé - Financement des établissements de soins médicaux et de réadaptation (SMR) - Financement des établissements de soins médicaux et de réadaptation (SMR)
- Question écrite n° 13676 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 17/03/2026
- santé - Démantèlement de santé publique France - Démantèlement de santé publique France
- Question orale sans débat n° 649 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement - Suppressions de classes dans l'Yonne : entre discours et réalité - Suppressions de classes dans l'Yonne : entre discours et réalité
- Question écrite n° 3416 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 28/01/2025
- animaux - Interdiction d'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs - Interdiction d'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs
- Question écrite n° 12774 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 10/02/2026
- impôts locaux - Logements de fonction par nécessité absolue de service et taxe d'habitation - Logements de fonction par nécessité absolue de service et taxe d'habitation
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