Résultats de la recherche - Assemblée nationale

137210 résultats trouvés

Question écrite n° 1555 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 29/10/2024; retraites : fonctionnaires civils et militaires - UNPRG - Pensions de retraite - UNPRG - Pensions de retraite
Question écrite n° 1537 de M. Jean-Philippe Tanguy: Date de dépôt : 29/10/2024; professions de santé - Assurer une meilleure prise en charge des patients - Assurer une meilleure prise en charge des patients
Question écrite n° 1545 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 29/10/2024; professions de santé - Situation économique des infirmières et infirmiers en France - Situation économique des infirmières et infirmiers en France
Question écrite n° 1422 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Autoconsommation énergétique des collectivités territoriales - Autoconsommation énergétique des collectivités territoriales
Question écrite n° 1428 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Réseau de chaleur - Réseau de chaleur
Question écrite n° 1569 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 29/10/2024; santé - Pesticides retrouvés dans les cheveux et l'urine d'enfants - Pesticides retrouvés dans les cheveux et l'urine d'enfants
Question écrite n° 1540 de M. Sacha Houlié: Date de dépôt : 29/10/2024; professions de santé - Élargissement des compétences des audioprothésistes pour les soins auditifs - Élargissement des compétences des audioprothésistes pour les soins auditifs
N° 520 - Proposition de loi de M. Philippe Juvin visant à rendre prioritaires dans l'attribution des logements sociaux les proches aidants de personnes âgées de plus de 80 ans: Date de dépôt : 29/10/2024; Voir le dossier (Rendre prioritaires dans l'attribution des logements sociaux les proches aidants de personnes âgées de plus de 80 ans)
Question écrite n° 1574 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes): Date de dépôt : 29/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Mission parlementaire adaptation du régime de protection juridique des bénévoles - Mission parlementaire adaptation du régime de protection juridique des bénévoles
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 octobre 2024: Date de séance : 28/10/2024