132937 résultats trouvés
- Question écrite n° 12674 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 03/02/2026
- urbanisme - Fragilisation du budget du GIP EPAU - Fragilisation du budget du GIP EPAU
- Question écrite n° 13329 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 03/03/2026
- outre-mer - Aides agricole du POSEI outre-mer - Aides agricole du POSEI outre-mer
- Question écrite n° 13283 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 03/03/2026
- élevage - Tryptophane : la santé publique en question - Tryptophane : la santé publique en question
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 17/02/2026
- Protéger les financements destinés aux banques alimentaires dans le cadre de la réforme du Fonds social européen plus (FSE+) (n° 2458) : examen de la proposition européenne de Mme Sabine Thillaye (Mme Sabine Thillaye, rapporteure) ;
- Situation et perspectives de l'espace Schengen : examen du rapport d'information (M. Matthieu Marchio et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs d'information).
- Question écrite n° 10072 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 07/10/2025
- enseignement maternel et primaire - Révision annuelle inadaptée des cartes scolaires - Révision annuelle inadaptée des cartes scolaires
- Question écrite n° 12670 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 03/02/2026
- transports routiers - Augmentation des péages autoroutiers au 1er février 2026 - Augmentation des péages autoroutiers au 1er février 2026
- Question écrite n° 1587 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 29/10/2024
- transports aériens - Absence de cadre réglementaire concernant l'aviation légère au niveau national. - Absence de cadre réglementaire concernant l'aviation légère au niveau national.
- Question écrite n° 13320 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 03/03/2026
- marchés publics - Maintien des seuils de recours obligatoire au concours d'architecture - Maintien des seuils de recours obligatoire au concours d'architecture
- Question écrite n° 11315 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 02/12/2025
- examens, concours et diplômes - Annulations répétées d'examens du permis de conduire - Annulations répétées d'examens du permis de conduire
- Question écrite n° 12798 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 10/02/2026
- numérique - Choix d'un cloud souverain pour les entreprises publiques stratégiques - Choix d'un cloud souverain pour les entreprises publiques stratégiques
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