128963 résultats trouvés
- Question écrite n° 11182 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 25/11/2025
- numérique - UGAP : un choix de CRM qui écarte les solutions françaises - UGAP : un choix de CRM qui écarte les solutions françaises
- Question écrite n° 9094 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 29/07/2025
- personnes handicapées - Inquiétudes sur les limites actuelles de l'aide à la vie partagée - Inquiétudes sur les limites actuelles de l'aide à la vie partagée
- Question écrite n° 12440 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 27/01/2026
- impôt sur le revenu - Fiscalité immobilière et entrée en Ehpad - Fiscalité immobilière et entrée en Ehpad
- Question écrite n° 9279 de M. Vincent Thiébaut
- Date de dépôt : 05/08/2025
- personnes handicapées - Recouvrement frais judiciaires des personnes en situation de handicap - Recouvrement frais judiciaires des personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 5630 de M. Mickaël Cosson
- Date de dépôt : 01/04/2025
- professions libérales - Recrutement d'architecte au sein de bureau d'études privés - Recrutement d'architecte au sein de bureau d'études privés
- Question écrite n° 11215 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 25/11/2025
- santé - Reconnaissance et prise en charge de l'hyperacousie et des acouphènes - Reconnaissance et prise en charge de l'hyperacousie et des acouphènes
- Question écrite n° 531 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 08/10/2024
- personnes handicapées - Réforme de la nomenclature des fauteuils roulants - Réforme de la nomenclature des fauteuils roulants
- Question écrite n° 8030 de M. Fabrice Barusseau
- Date de dépôt : 01/07/2025
- fonctionnaires et agents publics - Situation des agents publics - Situation des agents publics
- Question écrite n° 11963 de Mme Sandrine Runel
- Date de dépôt : 23/12/2025
- fonction publique de l'État - Devenir des anciens conseillers d'administration scolaire et universitaire - Devenir des anciens conseillers d'administration scolaire et universitaire
- Question écrite n° 10946 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 18/11/2025
- administration - Augmentation du recours de l'État aux cabinets de conseil - Augmentation du recours de l'État aux cabinets de conseil
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats