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Question écrite n° 9334 de Mme Sophia Chikirou
Date de dépôt : 12/08/2025
entreprises - Liquidation de Monster : responsabilités des actionnaires et recours à l'AGS - Liquidation de Monster : responsabilités des actionnaires et recours à l'AGS
Compte rendu de réunion n° 51 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 07/01/2026
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, sur le thème de la place de l'enfant et des familles dans la ville, réunissant :
  2. - Mme Lucile Koch, conseillère métropolitaine de Rennes
  3. - Mme Caroline Carmantrand, adjointe au maire d'Asnières-sur-Seine, déléguée à la famille et à la petite enfance
Compte rendu de réunion n° 49 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 06/01/2026
  1. Audition ouverte à la presse, de la plateforme « Assurer l'avenir de la PMI » réunissant :
  2. - Mme Stéphanie Chiffoleau pour l'ANPDE
  3. - Mme Géraldine Goure pour l'ANAPSYpe
  4. - Dr Pierre Suesser pour le SNMPMI
Compte rendu de réunion n° 50 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 06/01/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard-François Dumont, professeur à Sorbonne Université
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/02/2026
  1. – Audition de Mme Carine CAMBY, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour relatif à la situation des finances publiques
Question écrite n° 13240 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 03/03/2026
animaux - Avenir des cétacés du Marineland d'Antibes - Avenir des cétacés du Marineland d'Antibes
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
Date de réunion : 22/01/2026
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Viola, secrétaire général de la Commission des comptes de la sécurité sociale.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/02/2026
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour protéger l'eau potable (n° 2427) (M. Jean-Claude Raux, rapporteur).
N° 2422 - Proposition de résolution de Mme Mathilde Hignet tendant à la création d'une commission d'enquête visant à évaluer la responsabilité des multinationales dans les contaminations alimentaires et la stratégie de l'État pour les anticiper et y faire face
Date de dépôt : 03/02/2026
Voir le dossier (Évaluer la responsabilité des multinationales dans les contaminations alimentaires et la stratégie de l'État pour les anticiper et y faire face)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/01/2026
  1. Désignation des rapporteurs de la mission flash relative à la décarbonation des poids lourds ;
  2. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Xavier Piechaczyk, dont la nomination aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) est proposée par le Président de la République, et vote sur le projet de nomination (Mme Anne Bergantz, rapporteure).