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Question écrite n° 12927 de M. Emeric Salmon
Date de dépôt : 17/02/2026
énergie et carburants - Clarification de la part TURPE de la facture d'électricité - Clarification de la part TURPE de la facture d'électricité
Question écrite n° 11300 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 02/12/2025
énergie et carburants - Sécurité nationale et risque terroriste, failles accueil centrales nucléaires - Sécurité nationale et risque terroriste, failles accueil centrales nucléaires
Question écrite n° 4415 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 25/02/2025
énergie et carburants - Nécessité de développer la production hydro-électrique face aux éoliennes - Nécessité de développer la production hydro-électrique face aux éoliennes
Question écrite n° 10990 de M. Fabrice Roussel
Date de dépôt : 18/11/2025
énergie et carburants - Moratoire sur la filière photovoltaïque : urgence PPE3 - Moratoire sur la filière photovoltaïque : urgence PPE3
Question écrite n° 4162 de M. Antoine Armand
Date de dépôt : 18/02/2025
énergie et carburants - Simplification de la facturation énergétique des particuliers - Simplification de la facturation énergétique des particuliers
Question écrite n° 12722 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 10/02/2026
énergie et carburants - Avenir de la filière photovoltaïque française et choix envisagés dans la PPE. - Avenir de la filière photovoltaïque française et choix envisagés dans la PPE.
Question écrite n° 11864 de M. Stéphane Hablot
Date de dépôt : 23/12/2025
animaux - Informations sur la pêche au vif et l'enseigne Décathlon - Informations sur la pêche au vif et l'enseigne Décathlon
Question écrite n° 12964 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 17/02/2026
industrie - Photovoltaïque : pour une rapide programmation pluriannuelle de l'énergie - Photovoltaïque : pour une rapide programmation pluriannuelle de l'énergie
Question écrite n° 5052 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 18/03/2025
énergie et carburants - Impact sur les réacteurs nucléaires des énergies intermittentes - Impact sur les réacteurs nucléaires des énergies intermittentes
Question écrite n° 4157 de M. Antoine Armand
Date de dépôt : 18/02/2025
énergie et carburants - Durée de fixation du tarif de rachat de l'électricité solaire - Durée de fixation du tarif de rachat de l'électricité solaire