Résultats de la recherche - Assemblée nationale

129748 résultats trouvés

Question écrite n° 11835 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 16/12/2025; sports - Persistance d'inégalités femmes-hommes dans la gouvernance du sport - Persistance d'inégalités femmes-hommes dans la gouvernance du sport
Question écrite n° 9821 de M. Christian Baptiste: Date de dépôt : 23/09/2025; outre-mer - Situation particulièrement préoccupante des bailleurs sociaux dans les outre-mer - Situation particulièrement préoccupante des bailleurs sociaux dans les outre-mer
Question écrite n° 460 de Mme Julie Delpech: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Stratégie nationale de lutte contre l'endométriose - Stratégie nationale de lutte contre l'endométriose
Question écrite n° 8482 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 15/07/2025; aide aux victimes - Androcur, progestatifs de synthèse et pathologies - Androcur, progestatifs de synthèse et pathologies
Question écrite n° 8148 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 01/07/2025; professions de santé - Suspension des revalorisations conventionnelles des masseurs-kinésithérapeutes, - Suspension des revalorisations conventionnelles des masseurs-kinésithérapeutes,
Question écrite n° 13399 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 10/03/2026; défense - Vétusté du parc immobilier à disposition des personnels de l'armée - Vétusté du parc immobilier à disposition des personnels de l'armée
Question écrite n° 9020 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 29/07/2025; élections et référendums - Distribution des plis électoraux et revendication des salariés de La Poste - Distribution des plis électoraux et revendication des salariés de La Poste
Question écrite n° 13511 de Mme Manon Bouquin: Date de dépôt : 10/03/2026; professions de santé - Recrutement des aides-soignants en EHPAD - Recrutement des aides-soignants en EHPAD
Question écrite n° 5768 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 08/04/2025; maladies - Contrôle et protection des droits en psychiatrie - Contrôle et protection des droits en psychiatrie
Question écrite n° 8279 de M. Antoine Léaument: Date de dépôt : 08/07/2025; discriminations - Contrôles au faciès : la France condamnée. Qu'attend M. Retailleau pour agir ? - Contrôles au faciès : la France condamnée. Qu'attend M. Retailleau pour agir ?