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- Question écrite n° 8564 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 15/07/2025
- industrie - Recours et délais d'ouverture : garantir l'efficacité de la loi industrie verte - Recours et délais d'ouverture : garantir l'efficacité de la loi industrie verte
- Question écrite n° 13359 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 03/03/2026
- sécurité routière - Réglementation destinée à mieux signaler les voitures sans permis. - Réglementation destinée à mieux signaler les voitures sans permis.
- Question écrite n° 13254 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 03/03/2026
- assurance maladie maternité - Prise en charge des capteurs de glucose pour les personnes en EHPAD - Prise en charge des capteurs de glucose pour les personnes en EHPAD
- Question écrite n° 13297 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 03/03/2026
- enseignement secondaire - Dysfonctionnements de la plateforme Parcoursup - Dysfonctionnements de la plateforme Parcoursup
- Question écrite n° 9334 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 12/08/2025
- entreprises - Liquidation de Monster : responsabilités des actionnaires et recours à l'AGS - Liquidation de Monster : responsabilités des actionnaires et recours à l'AGS
- Compte rendu de réunion n° 51 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
- Date de réunion : 07/01/2026
- Audition conjointe, ouverte à la presse, sur le thème de la place de l'enfant et des familles dans la ville, réunissant :
- - Mme Lucile Koch, conseillère métropolitaine de Rennes
- - Mme Caroline Carmantrand, adjointe au maire d'Asnières-sur-Seine, déléguée à la famille et à la petite enfance
- Compte rendu de réunion n° 49 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
- Date de réunion : 06/01/2026
- Audition ouverte à la presse, de la plateforme « Assurer l'avenir de la PMI » réunissant :
- - Mme Stéphanie Chiffoleau pour l'ANPDE
- - Mme Géraldine Goure pour l'ANAPSYpe
- - Dr Pierre Suesser pour le SNMPMI
- Compte rendu de réunion n° 50 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
- Date de réunion : 06/01/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard-François Dumont, professeur à Sorbonne Université
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 24/02/2026
- – Audition de Mme Carine CAMBY, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour relatif à la situation des finances publiques
- Question écrite n° 13240 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 03/03/2026
- animaux - Avenir des cétacés du Marineland d'Antibes - Avenir des cétacés du Marineland d'Antibes
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