128389 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/02/2026
- Communication des rapporteurs sur l'application des lois, dans la perspective de la séance de contrôle du mardi 10 février 2026 :
- . Mme Olga Givernet et M. Nicolas Bonnet (Transports),
- . M. Gérard Leseul et M. Vincent Thiébaut (Énergie, climat, mines),
- . M. Hubert Ott et Mme Muriel Lepvraud (Milieux naturels et biodiversité),
- . Mme Véronique Riotton et Mme Manon Bouquin (Économie circulaire).
- N° 2525 rapport - Rapport de M. Jean-Carles Grelier sur la proposition de loi, modifiée, par le Sénat relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues des services d'incendie et de secours (n°1383).
- Date de dépôt : 25/02/2026
- Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d'incendie et de secours)
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/02/2026
- Conséquences du tourisme sur l'accès au logement dans l'Union européenne : communication de Mme Colette Capdevielle et examen d'un avis politique ;
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 2517) ;
- Examen dans le cadre d'une discussion générale commune :
- du rapport d'information sur la politique commune de la pêche (M. Damien Girard et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs d'information) ;
- de la proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 2517) (XXXX, rapporteure) ;
- de la proposition de résolution européenne de M. Aurélien Lopez-Liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de Méditerranée (n° 1379) (M. Aurélien Lopez-Liguori, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 26 février 2026
- Date de séance : 26/02/2026
- 1. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
- Date de réunion : 12/02/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Le Fur, directrice générale, M. Jean François Le Guern, directeur comptable et financier, et M. Christophe Albou, directeur adjoint du Centre national des soins à l'étranger
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
- Date de réunion : 12/02/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Leschi, directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.
- Question écrite n° 5577 de M. David Habib
- Date de dépôt : 01/04/2025
- industrie - Projet de chaudière biomasse et appel à projets BCIAT - Projet de chaudière biomasse et appel à projets BCIAT
- Question écrite n° 4660 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 04/03/2025
- énergie et carburants - Un risque accru de non-respect des engagements européens en matière d'ENR - Un risque accru de non-respect des engagements européens en matière d'ENR
- Question écrite n° 8296 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 08/07/2025
- énergie et carburants - Place stratégique de l'hydroélectricité - Place stratégique de l'hydroélectricité
- Question écrite n° 9487 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 02/09/2025
- énergie et carburants - Réduction des aides en faveur du chauffage au bois - Réduction des aides en faveur du chauffage au bois
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats