128381 résultats trouvés
- Question écrite n° 13642 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 17/03/2026
- patrimoine culturel - Rapatriement des œuvres françaises du Louvre Abu Dhabi - Rapatriement des œuvres françaises du Louvre Abu Dhabi
- Question orale sans débat n° 629 de Mme Nicole Dubré-Chirat
- Date de dépôt : 17/03/2026
- établissements de santé - Situation du centre de la main d'Angers - Situation du centre de la main d'Angers
- Question écrite n° 13688 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 17/03/2026
- services à la personne - Mise en œuvre des services d'aide à domicile mixtes - Mise en œuvre des services d'aide à domicile mixtes
- Question écrite n° 12372 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 27/01/2026
- animaux - Fin de l'exploitation des animaux sauvages pour les tournages de cinéma - Fin de l'exploitation des animaux sauvages pour les tournages de cinéma
- Question écrite n° 10101 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 07/10/2025
- industrie - Multiplication des fermetures de sites industriels - Multiplication des fermetures de sites industriels
- Question écrite n° 13542 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 10/03/2026
- transports - Délivrance et du renouvellement du permis de conduire des chauffeurs de bus - Délivrance et du renouvellement du permis de conduire des chauffeurs de bus
- Question orale sans débat n° 632 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 17/03/2026
- taxis - Défendre les taxis en zone rurale - Défendre les taxis en zone rurale
- Question écrite n° 13656 de Mme Dominique Voynet
- Date de dépôt : 17/03/2026
- politique extérieure - Situation de M. Ali Karimli, leader de l'opposition en Azerbaïdjan - Situation de M. Ali Karimli, leader de l'opposition en Azerbaïdjan
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 19/02/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Lacroix, président de l'Institut national de l'audiovisuel (INA), de Mme Agnès Chauveau, directrice générale déléguée et présidente par intérim de l'Institut national de l'audiovisuel (INA), et M. Mathieu de Seauve, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
- Question écrite n° 11036 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 18/11/2025
- numérique - Utilisation de Microsoft Dynamics 365 CRM par l'UGAP - Utilisation de Microsoft Dynamics 365 CRM par l'UGAP
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