128381 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 645 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- maladies - Renforcer l'offre de soins spécialisés pour le syndrome d'Angelman - Renforcer l'offre de soins spécialisés pour le syndrome d'Angelman
- Question écrite n° 13558 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 17/03/2026
- associations et fondations - Conséquences de la facturation électronique pour les associations - Conséquences de la facturation électronique pour les associations
- Question écrite n° 2599 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 03/12/2024
- personnes handicapées - Sur la pénurie d'AESH en France - Sur la pénurie d'AESH en France
- Question écrite n° 13589 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement maternel et primaire - Recrutement des enseignants dans le premier degré - Recrutement des enseignants dans le premier degré
- Question écrite n° 13588 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement maternel et primaire - Nécessité d'une évaluation de l'impact des fermetures de classes - Nécessité d'une évaluation de l'impact des fermetures de classes
- Question écrite n° 13545 de Mme Sophie-Laurence Roy
- Date de dépôt : 17/03/2026
- agriculture - Aide FEADER M23 : refus dans l'Yonne, demande de transparence et soutien accru - Aide FEADER M23 : refus dans l'Yonne, demande de transparence et soutien accru
- Question écrite n° 13603 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 17/03/2026
- établissements de santé - Saturation chronique des urgences de l'Hôpital Nord Franche-Comté - Saturation chronique des urgences de l'Hôpital Nord Franche-Comté
- Question écrite n° 1818 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 12/11/2024
- animaux - Demande d'interdiction des pièges à colle - Demande d'interdiction des pièges à colle
- Question écrite n° 10100 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 07/10/2025
- industrie - Filière textile et réemploi - Filière textile et réemploi
- Question orale sans débat n° 624 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- transports ferroviaires - Avenir de la LNPN - Avenir de la LNPN
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