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- Dossier législatif - Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/02/2026
- Audition, ouverte à la presse, du Médecin général des armées Jacques Margery, directeur central du service de santé des armées (SSA) (cycle « condition militaire »).
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
- Date de réunion : 24/02/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités.
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/02/2026
- Déplacement de la commission à l'Ordre de la Libération.
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
- Date de réunion : 19/02/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre
- Question écrite n° 12299 de M. Paul Christophle
- Date de dépôt : 20/01/2026
- industrie - Situation de l'entreprise Polytechnyl - Valence - Situation de l'entreprise Polytechnyl - Valence
- Question écrite n° 2091 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 19/11/2024
- femmes - Responsabilité élargie du producteur filière TSU - Responsabilité élargie du producteur filière TSU
- Question écrite n° 13550 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 17/03/2026
- alcools et boissons alcoolisées - Application de droits d'accises réduits pour les distilleries artisanales - Application de droits d'accises réduits pour les distilleries artisanales
- Question écrite n° 13492 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 10/03/2026
- personnes handicapées - Aide au logement et majoration pour la vie autonome - Aide au logement et majoration pour la vie autonome
- Amendement n° 41 - PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529
- Date de dépôt : 20/03/2026
- Amendement de M. Tjibaou, M. Peu et M. Castor - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie)
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