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- Question écrite n° 10252 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 14/10/2025
- maladies - Prise en charge de la sclérose en plaques dans les territoires ruraux - Prise en charge de la sclérose en plaques dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 13671 de Mme Sandra Regol
- Date de dépôt : 17/03/2026
- retraites : généralités - Retraites des personnes ayant travaillé dans plusieurs États européens - Retraites des personnes ayant travaillé dans plusieurs États européens
- Question écrite n° 13570 de M. Benjamin Dirx
- Date de dépôt : 17/03/2026
- culture - Modalités d'application du FONPEPS - Modalités d'application du FONPEPS
- Question écrite n° 13665 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 17/03/2026
- professions de santé - Sécurité, circulation et stationnement des infirmières et infirmiers libéraux - Sécurité, circulation et stationnement des infirmières et infirmiers libéraux
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
- Date de réunion : 19/02/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Cahn, professeur de droit pénal à l'Université Paris Nanterre
- Question orale sans débat n° 655 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 17/03/2026
- établissements de santé - Situation du service d'accueil des urgences de l'Hôpital-NFC - Situation du service d'accueil des urgences de l'Hôpital-NFC
- Question écrite n° 13605 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 17/03/2026
- étrangers - Titres de séjour pour soins - Titres de séjour pour soins
- Question écrite n° 13571 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 17/03/2026
- défense - Nouvel appel d'offres relatif aux tenues de combat de l'armée française - Nouvel appel d'offres relatif aux tenues de combat de l'armée française
- Question écrite n° 8246 de M. Auguste Evrard
- Date de dépôt : 08/07/2025
- bâtiment et travaux publics - Adaptation du Pas-de-Calais face au changement climatique - Adaptation du Pas-de-Calais face au changement climatique
- Question écrite n° 13691 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 17/03/2026
- taxe sur la valeur ajoutée - Fiscalité applicable à la filière équine - Fiscalité applicable à la filière équine
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