128375 résultats trouvés
- Question écrite n° 13583 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - Nécessaire plafonnement des taxes sur le carburant - Nécessaire plafonnement des taxes sur le carburant
- Question écrite n° 9699 de M. Maxime Laisney
- Date de dépôt : 16/09/2025
- environnement - Investissements publics relatifs aux projets Rhône décarbonation et Callisto - Investissements publics relatifs aux projets Rhône décarbonation et Callisto
- Question écrite n° 13623 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 17/03/2026
- industrie - Transposition de l'extension des EU ETS au secteur verrier - Transposition de l'extension des EU ETS au secteur verrier
- Question écrite n° 191 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- collectivités territoriales - Mise en œuvre de l'accessibilité programmée - Mise en œuvre de l'accessibilité programmée
- Question écrite n° 13670 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- retraites : généralités - Réforme du cumul emploi-retraite - transport routier de voyageurs - Réforme du cumul emploi-retraite - transport routier de voyageurs
- Question écrite n° 12161 de Mme Ersilia Soudais
- Date de dépôt : 13/01/2026
- enfants - Déploiement du programme de médiation scolaire associative. - Déploiement du programme de médiation scolaire associative.
- Question écrite n° 13476 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 10/03/2026
- logement - Hébergement d'urgence dans le Rhône - l'État doit cesser de bafouer la loi ! - Hébergement d'urgence dans le Rhône - l'État doit cesser de bafouer la loi !
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
- Date de réunion : 25/02/2026
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- - MM. Nicolas Pouvreau-Monti, directeur général de l'Observatoire de l'immigration et de la démographie, et Grégoire Daubigny, directeur des relations institutionnelles ;
- - M. Lionel Ragot, professeur d'économie à l'université Paris Nanterre et conseiller scientifique au Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII) ;
- - M. Jean-Christophe Dumont, chef de la division des migrations internationales au sein de la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques.
- Question écrite n° 12206 de M. Emmanuel Taché
- Date de dépôt : 13/01/2026
- pharmacie et médicaments - Cession de Biogaran et menaces pour la souveraineté sanitaire et industrielle - Cession de Biogaran et menaces pour la souveraineté sanitaire et industrielle
- Question écrite n° 13617 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 17/03/2026
- impôts et taxes - Conséquences fiscales du classement de pépinières horticoles en catégorie MAG5 - Conséquences fiscales du classement de pépinières horticoles en catégorie MAG5
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