128375 résultats trouvés
- Question écrite n° 13758 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 24/03/2026
- industrie - Compensation des coûts indirects carbone - Verrerie - Compensation des coûts indirects carbone - Verrerie
- Question écrite n° 13717 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 24/03/2026
- chasse et pêche - Mise en place de quotas de maquereaux pour les pêcheurs amateurs - Mise en place de quotas de maquereaux pour les pêcheurs amateurs
- Question écrite n° 11965 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 23/12/2025
- fonction publique territoriale - Modernisation de l'article L. 123-8 du code général de la fonction publique - Modernisation de l'article L. 123-8 du code général de la fonction publique
- Question écrite n° 11614 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 09/12/2025
- transports ferroviaires - Automatisation des ventes et fermeture des guichets dans les gares - Automatisation des ventes et fermeture des guichets dans les gares
- Question écrite n° 11811 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 16/12/2025
- propriété - Occupation illégale des logements - Occupation illégale des logements
- Amendement n° 12 - RÉÉQUILIBRER LA FILIÈRE À RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DU PRODUCTEUR DES PRODUITS ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION DU SECTEUR DU BÂTIMENT AU PROFIT DES PRODUITS DU BOIS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1436
- Date de dépôt : 23/03/2026
- Amendement de Mme Violland, M. Ray et Mme Piron - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois)
- Question écrite n° 13765 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 24/03/2026
- logement - Statut du bailleur privé, conditions et évolution de l'amortissement - Statut du bailleur privé, conditions et évolution de l'amortissement
- Question écrite n° 13170 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 24/02/2026
- personnes handicapées - Absence de reconnaissance nationale automatisée de la CMI « stationnement » - Absence de reconnaissance nationale automatisée de la CMI « stationnement »
- Question écrite n° 13791 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 24/03/2026
- pollution - Épandage des boues sur le Plateau de Sault - Épandage des boues sur le Plateau de Sault
- Question écrite n° 11225 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 25/11/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - TVA : droits à déduction - Immeubles en stock - TVA : droits à déduction - Immeubles en stock
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