Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153455 résultats trouvés

Question écrite n° 342 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 08/10/2024; établissements de santé - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public
Question écrite n° 9573 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 09/09/2025; biodiversité - Zones humides - Épidémie de botulisme aviaire en Loire-Atlantique - Zones humides - Épidémie de botulisme aviaire en Loire-Atlantique
Question écrite n° 8364 de M. Joseph Rivière: Date de dépôt : 08/07/2025; personnes handicapées - Situation des instituts nationaux de jeunes sourds - Situation des instituts nationaux de jeunes sourds
Question écrite n° 14251 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 14/04/2026; enfants - Inégalités territoriales et prise en charge des prématurés - Inégalités territoriales et prise en charge des prématurés
Question écrite n° 14235 de Mme Florence Joubert: Date de dépôt : 14/04/2026; déchets - Conséquences de la crise de la filière REP du textile usagé sur les recycleries - Conséquences de la crise de la filière REP du textile usagé sur les recycleries
Question écrite n° 13000 de Mme Brigitte Klinkert: Date de dépôt : 17/02/2026; politique extérieure - Rôle diplomatique de la France face à la persécution des chrétiens dans le monde - Rôle diplomatique de la France face à la persécution des chrétiens dans le monde
Question écrite n° 7817 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 24/06/2025; patrimoine culturel - Gouvernance de l'Opéra Bastille - Gouvernance de l'Opéra Bastille
Question écrite n° 1703 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; logement - Baisse des autorisations de construction de logements - Baisse des autorisations de construction de logements
Question écrite n° 14265 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 14/04/2026; enseignement privé - Fragilité des établissements privés d'enseignement supérieur - Fragilité des établissements privés d'enseignement supérieur
Question écrite n° 13050 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 24/02/2026; agroalimentaire - Définition réglementaire du kéfir en France. - Définition réglementaire du kéfir en France.