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- Amendement n° 1 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630
- Date de dépôt : 11/04/2026
- Amendement de M. Ben Cheikh, Mme Mette, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 33 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 60 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630
- Date de dépôt : 16/04/2026
- Amendement de M. Gosselin - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- N° 2533 rapport - Rapport de M. Aurélien Lopez-Liguori sur la proposition de résolution européenne de M. Aurélien Lopez-Liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de Méditerranée (n°1379).
- Date de dépôt : 25/02/2026
- Voir le dossier (Sauvegarder la pêche française de Méditerranée)
- Question écrite n° 2160 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 19/11/2024
- professions de santé - Organisation de la permanence des soins - Organisation de la permanence des soins
- Question écrite n° 10605 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 28/10/2025
- personnes handicapées - Prise en charge du transport des élèves en situation de handicap - Prise en charge du transport des élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 14211 de M. Michel Criaud
- Date de dépôt : 14/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Situation de la filière conchylicole face à la hausse des prix du carburant - Situation de la filière conchylicole face à la hausse des prix du carburant
- Question écrite n° 11942 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 23/12/2025
- établissements de santé - Devenir et pérennité de l'Hôpital maritime de Zuydcoote - Devenir et pérennité de l'Hôpital maritime de Zuydcoote
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 avril 2026
- Date de séance : 09/04/2026
- 1. Pénalisation de l’organisation de rave-parties
- 2. Gestion de la commande publique
- 3. Lutte contre l’utilisation de contrats d’énergie pour les occupations illicites
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 13026 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 17/02/2026
- santé - Financement des Structures d'exercice coordonné participatives (SecPa) - Financement des Structures d'exercice coordonné participatives (SecPa)
- Amendement n° 64 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630
- Date de dépôt : 16/04/2026
- Amendement de M. Gosselin - Après l'article 21 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
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