153447 résultats trouvés
- Question écrite n° 14461 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 21/04/2026
- enseignement maternel et primaire - Projets de fermetures de classes dans les Pyrénées-Orientales - Projets de fermetures de classes dans les Pyrénées-Orientales
- Question écrite n° 3429 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 28/01/2025
- banques et établissements financiers - Baisse du taux du Livret A - Baisse du taux du Livret A
- Question écrite n° 7546 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 17/06/2025
- étrangers - Données actualisées sur les personnes étrangères détenues - Données actualisées sur les personnes étrangères détenues
- Question écrite n° 14559 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 21/04/2026
- professions de santé - Revalorisation du statut des SMUR - Revalorisation du statut des SMUR
- Question écrite n° 14515 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 21/04/2026
- numérique - Non-intervention des services de l'État face à des violences imminentes - Non-intervention des services de l'État face à des violences imminentes
- Question écrite n° 13448 de M. Philippe Naillet
- Date de dépôt : 10/03/2026
- femmes - Ordre du jour - PPL lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Ordre du jour - PPL lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Question écrite n° 3458 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 28/01/2025
- énergie et carburants - Consultations publiques et annulation des projets d'implantation éolienne - Consultations publiques et annulation des projets d'implantation éolienne
- Question écrite n° 11961 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 23/12/2025
- examens, concours et diplômes - Réforme du CAPES et conséquences sur les SES - Réforme du CAPES et conséquences sur les SES
- Question écrite n° 12475 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 27/01/2026
- personnes handicapées - Ouverture d'unités d'enseignement en école élémentaire autisme (UEEA) dans l'Ain - Ouverture d'unités d'enseignement en école élémentaire autisme (UEEA) dans l'Ain
- Question écrite n° 14404 de Mme Anne-Sophie Ronceret
- Date de dépôt : 21/04/2026
- assurance complémentaire - Application de l'article 13 de la LFSS 2026 et hausse des mutuelles - Application de l'article 13 de la LFSS 2026 et hausse des mutuelles
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats