153384 résultats trouvés
- Question écrite n° 14437 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 21/04/2026
- dépendance - Organisation hôpital/médico-social et enjeux du vieillissement - Organisation hôpital/médico-social et enjeux du vieillissement
- Question écrite n° 14227 de M. Alexandre Loubet
- Date de dépôt : 14/04/2026
- commerce et artisanat - Soutien aux coiffeurs - Soutien aux coiffeurs
- Amendement n° 462 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630
- Date de dépôt : 17/04/2026
- Amendement de M. Limongi - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 72 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630
- Date de dépôt : 16/04/2026
- Amendement de Mme Blin, Mme Gruet, Mme Corneloup et Mme Minard - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 479 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630
- Date de dépôt : 17/04/2026
- Amendement de M. Chenevard, rapporteur, M. Thiériot, rapporteur M. Jacques, M. Cormier-Bouligeon, M. Seo, Mme Pouzyreff, M. Mongardien, Mme Le Grip, Mme Lemoine, Mme Vignon, Mme Liso et M. Frébault - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Question écrite n° 12365 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 27/01/2026
- aide aux victimes - Défaillances dans la protection effective des victimes de violences conjugales - Défaillances dans la protection effective des victimes de violences conjugales
- Question écrite n° 11106 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 25/11/2025
- commerce et artisanat - Impact du PLF 2026 sur le secteur CHRD - Impact du PLF 2026 sur le secteur CHRD
- Question écrite n° 8840 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 22/07/2025
- outre-mer - Procès-équitable:alerte sur la configuration des salles d'audience en Guadeloupe - Procès-équitable:alerte sur la configuration des salles d'audience en Guadeloupe
- Question écrite n° 11940 de Mme Monique Griseti
- Date de dépôt : 23/12/2025
- entreprises - Quelles conséquences de la réorganisation entre Auchan et Intermarché ? - Quelles conséquences de la réorganisation entre Auchan et Intermarché ?
- Question écrite n° 14416 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 21/04/2026
- bois et forêts - Urgence dans les forêts des Pyrénées-Orientales après les tempêtes hivernales - Urgence dans les forêts des Pyrénées-Orientales après les tempêtes hivernales
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