Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153384 résultats trouvés

Question écrite n° 14503 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 21/04/2026; maladies - Prise en charge du covid long - Prise en charge du covid long
Question écrite n° 13437 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 10/03/2026; femmes - Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour - Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour
Question écrite n° 14470 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 21/04/2026; établissements de santé - Fermeture d'un service de soins prolongés (USPC) à l'hôpital Albert Chenevier - Fermeture d'un service de soins prolongés (USPC) à l'hôpital Albert Chenevier
Question écrite n° 11958 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 23/12/2025; examens, concours et diplômes - Nombre de poste pour le CAPES de langue d'oc 2026 - Nombre de poste pour le CAPES de langue d'oc 2026
Question écrite n° 5096 de M. Jean-Louis Thiériot: Date de dépôt : 18/03/2025; environnement - Permis de construire site de stockage électricité - Vernou-la-Celle sur Seine - Permis de construire site de stockage électricité - Vernou-la-Celle sur Seine
Question écrite n° 2266 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 26/11/2024; énergie et carburants - Conséquences de l'élection de M. Trump sur les équilibres énergétiques mondiaux - Conséquences de l'élection de M. Trump sur les équilibres énergétiques mondiaux
Question écrite n° 4751 de Mme Sandrine Nosbé: Date de dépôt : 04/03/2025; retraites : généralités - Pension de réversion en cas de nouvelle union - Pension de réversion en cas de nouvelle union
Question écrite n° 14439 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 21/04/2026; drogue - Trafic de cocaïne en Afrique de l'Ouest - Trafic de cocaïne en Afrique de l'Ouest
Amendement n° 272 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630: Date de dépôt : 17/04/2026; Amendement de M. Jacobelli, M. Giletti, Mme Lavalette, Mme Colombier, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, M. Jenft, Mme Lechon, M. Limongi, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Rimbert, M. Sabatou et M. Tonussi - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
Amendement n° 162 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630: Date de dépôt : 17/04/2026; Amendement de Mme Errante et Mme Récalde - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)