Résultats de la recherche - Assemblée nationale

128908 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 668 de Mme Nathalie Coggia: Date de dépôt : 31/03/2026; Français de l'étranger - Bac 2026 : conditions d'examen dans les lycées français à l'étranger - Bac 2026 : conditions d'examen dans les lycées français à l'étranger
Question écrite n° 13892 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 31/03/2026; énergie et carburants - Sécuriser les relations dans le secteur de l'électricité - Sécuriser les relations dans le secteur de l'électricité
Question écrite n° 13884 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 31/03/2026; élus - Label employeur partenaire de la démocratie locale - Label employeur partenaire de la démocratie locale
Question écrite n° 11403 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 02/12/2025; retraites : généralités - Répartition entre parents des trimestres de majoration d'assurance vieillesse - Répartition entre parents des trimestres de majoration d'assurance vieillesse
Question écrite n° 11129 de M. Bruno Clavet: Date de dépôt : 25/11/2025; enseignement secondaire - Incidents recensés dans les collèges et lycées du Pas-de-Calais - Incidents recensés dans les collèges et lycées du Pas-de-Calais
Question écrite n° 12276 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 20/01/2026; enseignement secondaire - Inquiétudes sur le projet de référentiel de formation des enseignants de SES - Inquiétudes sur le projet de référentiel de formation des enseignants de SES
Question écrite n° 7194 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 03/06/2025; enseignement secondaire - Inéligibilité des élèves en BMA aux bourses de lycée - Inéligibilité des élèves en BMA aux bourses de lycée
Amendement n° 2483 - PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529: Date de dépôt : 26/03/2026; Amendement de M. Tjibaou, M. Peu, M. Castor, Mme Bourouaha, M. Brugerolles, M. Bénard, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, Mme Reid Arbelot, M. Rimane et M. Sansu - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie)
Amendement n° 2484 - PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529: Date de dépôt : 26/03/2026; Amendement de M. Tjibaou, M. Peu, M. Castor, Mme Bourouaha, M. Brugerolles, M. Bénard, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, Mme Reid Arbelot, M. Rimane et M. Sansu - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie)
Amendement n° 1933 - PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529: Date de dépôt : 26/03/2026; Amendement de Mme Lebon, M. Tjibaou, M. Peu, M. Castor, Mme Bourouaha, M. Brugerolles, M. Bénard, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, Mme Reid Arbelot, M. Rimane et M. Sansu - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie)