153611 résultats trouvés
- Question écrite n° 11948 de Mme Ersilia Soudais
- Date de dépôt : 23/12/2025
- établissements de santé - La chasse aux « calots » à l'hôpital - La chasse aux « calots » à l'hôpital
- Question écrite n° 14656 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 28/04/2026
- élevage - Pérennité des exploitations laitières et souveraineté alimentaire - Pérennité des exploitations laitières et souveraineté alimentaire
- Question écrite n° 10249 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 14/10/2025
- lieux de privation de liberté - Situation des services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) - Situation des services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP)
- Question écrite n° 13773 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 24/03/2026
- Mutualité sociale agricole - Adéquation entre les moyens et les missions attribués aux MSA - Adéquation entre les moyens et les missions attribués aux MSA
- Question écrite n° 14728 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 28/04/2026
- outre-mer - Urgence à exclure les RUP du champ du MACF européen - Urgence à exclure les RUP du champ du MACF européen
- Question écrite n° 8994 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 29/07/2025
- cérémonies publiques et fêtes légales - Commémorations : place des députés dans les prises de parole officielles - Commémorations : place des députés dans les prises de parole officielles
- Question écrite n° 14731 de M. Paul Christophle
- Date de dépôt : 28/04/2026
- patrimoine culturel - Etat de dégradation du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) - Etat de dégradation du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
- Question écrite n° 9071 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 29/07/2025
- lieux de privation de liberté - Homicides entre codétenus et saisine de l'inspection générale de la justice - Homicides entre codétenus et saisine de l'inspection générale de la justice
- Question écrite n° 12745 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 10/02/2026
- enseignement supérieur - Éligibilité au RIPEC des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur - Éligibilité au RIPEC des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur
- Question écrite n° 14757 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 28/04/2026
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Application de la majoration pour trois enfants aux affiliés de la CAVEC - Application de la majoration pour trois enfants aux affiliés de la CAVEC
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