Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 722 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; taxis - Situation des artisans taxis - Situation des artisans taxis
Question écrite n° 664 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Lésions cérébrales et traumatismes crâniens - Lésions cérébrales et traumatismes crâniens
Question écrite n° 681 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Demande de mesures contre l'insécurité - Demande de mesures contre l'insécurité
Question écrite n° 338 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 08/10/2024; établissements de santé - Situation de l'établissement public de santé mentale de Caen (EPSM) - Situation de l'établissement public de santé mentale de Caen (EPSM)
Question écrite n° 668 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie - Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie
Question écrite n° 602 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Statut et rémunération des IPA - Statut et rémunération des IPA
Question écrite n° 300 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement - Protéger les personnels d'éducation impliqués dans la protection de l'enfance - Protéger les personnels d'éducation impliqués dans la protection de l'enfance
Question écrite n° 157 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; assurance maladie maternité - Remboursement des frais médicaux hors UE - Remboursement des frais médicaux hors UE
Question écrite n° 554 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 08/10/2024; politique extérieure - Situation fiscale des Français dit « Américains accidentels » - Situation fiscale des Français dit « Américains accidentels »
Question écrite n° 538 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; pharmacie et médicaments - Accès aux traitements contre les myélomes multiples - Accès aux traitements contre les myélomes multiples