153549 résultats trouvés
- Amendement n° 53 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2632
- Date de dépôt : 23/04/2026
- Amendement de Mme Bonnivard - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
- Question écrite n° 9320 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 12/08/2025
- agroalimentaire - Fiabilité de l'étiquetage de l'origine des produits alimentaires - Fiabilité de l'étiquetage de l'origine des produits alimentaires
- Question écrite n° 14909 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 05/05/2026
- outre-mer - Crise des effectifs dans les centres pénitentiaires outre-mer, notamment à Ducos - Crise des effectifs dans les centres pénitentiaires outre-mer, notamment à Ducos
- Question écrite n° 14843 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 05/05/2026
- enfants - Dégradation de la santé mentale des enfants confiés à l'aide sociale - Dégradation de la santé mentale des enfants confiés à l'aide sociale
- Question écrite n° 2404 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 03/12/2024
- agriculture - Lutte contre le datura - Lutte contre le datura
- Question écrite n° 14815 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 05/05/2026
- bâtiment et travaux publics - Rénovation : lever les freins aux groupements d'entreprises - Rénovation : lever les freins aux groupements d'entreprises
- Question écrite n° 10112 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 07/10/2025
- maladies - Prise en charge de l'endométriose - Prise en charge de l'endométriose
- Question écrite n° 14854 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 05/05/2026
- enseignement supérieur - Avenir incertain pour 6 000 étudiants en STAPS à la rentrée 2026 - Avenir incertain pour 6 000 étudiants en STAPS à la rentrée 2026
- Question écrite n° 14914 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 05/05/2026
- personnes handicapées - Absence de données fiables pour les enfants en attente d'une admission en IME - Absence de données fiables pour les enfants en attente d'une admission en IME
- Question écrite n° 5990 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 15/04/2025
- nuisances - Distributeurs de pizza - Distributeurs de pizza
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