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Question écrite n° 566 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 08/10/2024
prestations familiales - Accompagnement des parents d'enfants gravement malade - Accompagnement des parents d'enfants gravement malade
Question écrite n° 12864 de M. Marc de Fleurian
Date de dépôt : 10/02/2026
tourisme et loisirs - Statut des détectoristes de métaux - Statut des détectoristes de métaux
Question écrite n° 8014 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 01/07/2025
établissements de santé - Ouverture d'une Unité de Soins Palliatifs (USP) au CH Carcassonne - Ouverture d'une Unité de Soins Palliatifs (USP) au CH Carcassonne
Question écrite n° 14097 de M. Jean-François Rousset
Date de dépôt : 07/04/2026
formation professionnelle et apprentissage - Décret sous-traitance CPF et certification Qualiopi - Décret sous-traitance CPF et certification Qualiopi
Question écrite n° 14113 de M. Andy Kerbrat
Date de dépôt : 07/04/2026
maladies - Cancer : face aux maladies politiques, sans données claires, pas d'action claire - Cancer : face aux maladies politiques, sans données claires, pas d'action claire
Question écrite n° 14178 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 07/04/2026
services publics - Prise en compte des troubles dys dans l'accessibilité des services numériques - Prise en compte des troubles dys dans l'accessibilité des services numériques
Question écrite n° 14096 de M. Bérenger Cernon
Date de dépôt : 07/04/2026
fonctionnaires et agents publics - Statut professionnel des ambulanciers SMUR - Statut professionnel des ambulanciers SMUR
Question écrite n° 5148 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 18/03/2025
nouvelles technologies - Usage des drones en zone urbaine - Usage des drones en zone urbaine
Question écrite n° 14014 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 07/04/2026
agriculture - Guerre au Moyen-Orient et agriculture - Guerre au Moyen-Orient et agriculture
Question écrite n° 8674 de M. Michel Lauzzana
Date de dépôt : 15/07/2025
santé - Dépistage du cancer de la prostate - Dépistage du cancer de la prostate