Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 27 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 30/04/2026; Amendement de M. Coulomme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, Mme Bentorki, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 10 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 73 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 02/05/2026; Amendement de Mme Battistel, M. Fégné, M. Echaniz, Mme Allemand, Mme Pantel, Mme Rossi, M. Delautrette, M. Leseul, Mme Jourdan, M. Dufau, M. Barusseau, M. Eskenazi et M. Roussel - Article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Question écrite n° 14789 de M. Didier Lemaire: Date de dépôt : 05/05/2026; agriculture - Décarbonation de la production d'engrais azotés - Décarbonation de la production d'engrais azotés
Question écrite n° 13211 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 24/02/2026; sécurité des biens et des personnes - Accès au dispositif ecall dans les véhicules - Accès au dispositif ecall dans les véhicules
Question écrite n° 3084 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 14/01/2025; chambres consulaires - Annuler la diminution de la TCCI dans le cadre du PLF 2025 - Annuler la diminution de la TCCI dans le cadre du PLF 2025
Question écrite n° 14814 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 05/05/2026; bâtiment et travaux publics - Mise en œuvre de l'objectif d'installation d'un million de pompes à chaleur - Mise en œuvre de l'objectif d'installation d'un million de pompes à chaleur
Question au Gouvernement n° 1438 de Mme Anchya Bamana: Date de dépôt : 08/04/2026; outre-mer - Rapatriement des défunts à Mayotte - Rapatriement des défunts à Mayotte
Question écrite n° 9003 de Mme Dominique Voynet: Date de dépôt : 29/07/2025; communes - Situation des communes nouvelles issues de fusion - Situation des communes nouvelles issues de fusion
Question écrite n° 3480 de Mme Anne-Laure Blin: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement supérieur - Droits différenciés pour les étudiants non-européens - Droits différenciés pour les étudiants non-européens
Question écrite n° 9161 de Mme Manon Bouquin: Date de dépôt : 29/07/2025; sécurité sociale - Freins à l'exerice des mandats sociaux de sécurité sociale - Freins à l'exerice des mandats sociaux de sécurité sociale