Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 12059 de Mme Manon Bouquin: Date de dépôt : 30/12/2025; assurance maladie maternité - Prise en charge des capteurs de glucose en continu en EHPAD - Prise en charge des capteurs de glucose en continu en EHPAD
Question au Gouvernement n° 1430 de M. Julien Limongi: Date de dépôt : 08/04/2026; entreprises - Fermeture de l’usine LAT Nitrogen de Grandpuits - Fermeture de l’usine LAT Nitrogen de Grandpuits
Question écrite n° 5090 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 18/03/2025; entreprises - Safra SA à Albi : sauvons l'industrie dans le Tarn - Safra SA à Albi : sauvons l'industrie dans le Tarn
Question écrite n° 14851 de M. Yoann Gillet: Date de dépôt : 05/05/2026; enseignement maternel et primaire - Rentrée 2026 : vives inquiétudes sur les fermetures de classes dans le Gard - Rentrée 2026 : vives inquiétudes sur les fermetures de classes dans le Gard
Question écrite n° 11668 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 16/12/2025; crimes, délits et contraventions - Filières sauvages de pneus et cambriolages de garages - Filières sauvages de pneus et cambriolages de garages
Question écrite n° 9699 de M. Maxime Laisney: Date de dépôt : 16/09/2025; environnement - Investissements publics relatifs aux projets Rhône décarbonation et Callisto - Investissements publics relatifs aux projets Rhône décarbonation et Callisto
Question écrite n° 7229 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 03/06/2025; nouvelles technologies - Fin ADSL - difficultés des usagers - Fin ADSL - difficultés des usagers
Amendement n° 12 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 30/04/2026; Amendement de M. Jolly - Après l'article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 49 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 02/05/2026; Amendement de Mme Pochon, Mme Belluco, M. Nicolas Bonnet, Mme Ozenne, M. Thierry, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier et Mme Voynet - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 51 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 02/05/2026; Amendement de Mme Pochon, Mme Belluco, M. Nicolas Bonnet, Mme Ozenne, M. Thierry, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier et Mme Voynet - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)